Evelyne Lande

---

• Type de publi. : Communication dans un congrès
• Date de publi. : 01/05/2008
• Auteurs : Evelyne LandeSébastien Rocher
• Organismes : Centre de recherche en gestion [EA 1722] Centre de recherche en gestion [EA 1722]

---

Résumé : Les scandales financiers de nombreuses villes françaises à la fin des années 1980, dus le plus souvent à la défaillance financière de leurs satellites, ont mis à jour les limites du système comptable alors en vigueur. En effet, il était impossible d'avoir une vision globale de la situation financière d'une ville et de ses démembrements. La consolidation des comptes a été présentée comme une technique appropriée pour répondre à ce besoin. Depuis la fin des années 80, de nombreuses méthodes de consolidation ont ainsi vu le jour dans le secteur public local. Cet article met tout d'abord en évidence, au travers d'une description longitudinale, les étapes du développement et de l'évolution de la consolidation des comptes dans le secteur public local français. Puis, chaque étape est analysée au travers des stratégies de réforme qu'elle comporte à l'aide du modèle d'étude des réformes comptables développé par Lüder (1989, 2002). Les résultats des réformes sont discutés et les apports des stratégies de réforme sont présentés.

---

Fichiers liés : p224.pdf

---

Source

---

• Type de publi. : Article dans une revue
• Date de publi. : 01/01/2008
• Auteurs : Evelyne LandeSandrine BoulerneFatima Jaouan
• Organismes : Centre de recherche en gestion [EA 1722] Institut d'Administration des Entreprises (IAE) - Poitiers Val de Loire Recherche en Management Centre de recherche en gestion [EA 1722]
• Publié dans Comptabilité Contrôle Audit / Accounting Auditing Control le 28/10/2020

---

Résumé : Cet article a pour objet d’étudier l’impact du choix du fait générateur sur la pertinence de l’information financière, plus particulièrement celle relative aux comptes combinés des organismes de Sécurité sociale. Une analyse théorique et pragmatique des faits générateurs s’est traduite par l’émergence de notions de fait générateur primaire et fait générateur secondaire dont le choix ne déroge pas aux principes des droits constatés. À l’appui de simulations numériques réalisées sur 3 ans, de 2003 à 2005, sur les comptes combinés des caisses nationales et du régime général, les auteurs démontrent que l’application du fait générateur secondaire d’une part, élimine certains travaux d’inventaire, essentiellement fondés sur des estimations et d’autre part, assure une fiabilité et une pertinence entières des données comptables.

---

Fichiers liés : Lande et al. - 2008 - L'incidence du choix du fait générateur sur la per.pdf

---

Source

---

• Type de publi. : Chapître d'ouvrage
• Date de publi. : 01/01/2008
• Auteurs : Sandrine BoulerneEvelyne LandeJaouan Fatima
• Organismes : Val de Loire Recherche en Management

---

Résumé : This chapter aims to study the impact of choice of obligating event on the relevance of financial information, particularly information on consolidated accounts of the social security funds. A theoretical and pragmatical approach of obligating events lead to the adoption of two notions: “primary obligating event” and “secondary obligating event”. The choice between these obligating events doesn’t go against the principles of accrual accounting. Numerical simulations realised from 2003 to 2005, on consolidated accounts of social security funds, demonstrate that the “secondary obligating event” eliminate period-end accrual, essentially estimated, and provide relevant accounting data.

---

Source

---

• Type de publi. : Communication dans un congrès
• Date de publi. : 01/05/2007
• Auteurs : Evelyne LandeSandrine BoulerneJaouan Fatima
• Organismes : Centre de recherche en gestion [EA 1722] Centre de recherche en gestion [EA 1722] Chercheur indépendant

---

Résumé : Cet article a pour objet d'étudier l'impact du choix du fait générateur sur la pertinence de l'information financière, plus particulièrement celle relative aux comptes combinés des organismes de sécurité sociale. Une analyse théorique et pragmatique des faits générateurs s'est traduite par l'émergence de notions de fait générateur primaire et fait générateur secondaire dont le choix ne déroge pas aux principes des droits constatés. A l'appui de simulations numériques réalisées sur 3 ans, de 2003 à 2005, sur les comptes combinés des caisses nationales et du régime général, les auteurs démontrent que l'application du fait générateur secondaire d'une part, élimine certains travaux d'inventaire, essentiellement fondés sur des estimations et d'autre part, assure une fiabilité et une pertinence entières des données comptables.

---

Fichiers liés : p19.pdf

---

Source

---

• Type de publi. : Communication dans un congrès
• Date de publi. : 01/05/2004
• Auteurs : Evelyne Lande
• Organismes : Centre de recherche en gestion [EA 1722]

---

Résumé : Cet article s'intéresse aux déterminants influençant le cadre conceptuel de l'Etat et tente de répondre à trois interrogations: Le cadre conceptuel est-il un moyen pour rendre autonome la comptabilité de l'Etat ? 2. Ou bien cette adoption s'apparente-t-elle a un comportement de mimétisme des instances de normalisation françaises sur celles de 1'IFACPSC ? 3. Ou encore est-ce un moyen utilisé pour influencer les débats au sein de 1'IFAC en acquérant une légitimité de forme ? L'analyse du cadre conceptuel français pour l'Etat permet de conclure que la démarche française est certes influencée par les cadres internationaux préexistants mais que des contraintes plus fortes s'exercent en premier lieu qui ont trait au cadre législatif de la comptabilité française et à la nécessité d'alimenter la comptabilité nationale avec des informations compatibles avec le référentiel du SEC 95. Il apparaît aussi que l'utilisation d'un cadre conceptuel permet aux normalisateurs français de rendre légitime leur discours au sein de l'IFAC. Enfin, dernier élément mais qui constitue à ce stade plus une spéculation, la certification des comptes de l'Etat amène ce dernier à se prémunir contre certaines critiques en précisant le contenu de son référentiel et donc des principes qu'il doit suivre.

---

Fichiers liés : Lande.pdf

---

Source

---

• Type de publi. : Communication dans un congrès
• Date de publi. : 01/05/2002
• Auteurs : Evelyne Lande
• Organismes : Centre de recherche en gestion [EA 1722]

---

Résumé : Cet article présente les limites du système d'information des collectivités locales pour évaluer le degré d'exposition au risque des collectivités. Cette critique est faite en deux temps. Tout d'abord, une analyse critique du système d'information comptable est menée qui montre : - le lien de dépendance du système comptable au système budgétaire, - les lacunes du système d'information comptable liées à l'absence de consolidation des comptes. Ensuite, une analyse critique est réalisée du système de contrôle mettant en évidence que la superposition des niveaux de contrôle n'est pas un gage d'efficacité de ces derniers, dès lors que leur finalité est de contrôler le respect de la réglementation et non d'assurer une image fidèle de l'information.

---

Fichiers liés : LANDE.PDF

---

Source

---

• Type de publi. : Communication dans un congrès
• Date de publi. : 01/05/2001
• Auteurs : Evelyne Lande
• Organismes : Normandie Innovation Marché Entreprise Consommation

---

Résumé : L'objet de cet article est de présenter comment un bailleur de fonds publics peut mettre en place un contrôle externe qui lui permette de s'assurer de la qualité de la gestion de l'association. Pour cela deux modalités de contrôle sont présentées : - un contrôle externe via la constitution de TBG qui serviront également de base à l'évaluation de la politique publique (par agrégation des données), - un contrôle externe via de nouvelles règles de comptabilisation et de suivi des subventions au sein des documents financiers. Cet article montre que le contrôle de gestion peut avoir des incidences sur la comptabilité financière et que les outils du contrôle de gestion ne sont pas réservés aux seuls utilisateurs internes

---

Fichiers liés : LANDE.PDF

---

Source

---

• Type de publi. : Article dans une revue
• Date de publi. : 01/05/2000
• Auteurs : Evelyne Lande
• Organismes : Université de Rouen Normandie
• Publié dans Financial Accountability and Management le 25/10/2020

---

Résumé : This paper discusses the interaction between national accounting and micro‐accounting processes and highlights a very specific French characteristic in terms of accounting standardisation: the predominant role played by the State in the standardisation process. This may be explained by the French State's tradition of centralisation, dating back to the Napoleonic period and still very much present. Nonetheless, this high degree of centralisation and co‐ordination of the accounting standardisation processes has not resulted in a uniform accounting procedure for all sectors of activity. However, these differences may become gradually less marked, as the main short‐term objective of a newly‐reorganised body responsible for co‐ordinating accounting standards is to provide for a coherent body of doctrine that takes into account the specific characteristics of all the different sectors.

---

Source

---

• Type de publi. : Communication dans un congrès
• Date de publi. : 15/05/1995
• Auteurs : Evelyne Lande
• Organismes : Centre de recherche en gestion [EA 1722]

---

Résumé : Cet article traite de l'ENTITE COMPTABLE PUBLIQUE ET DE LA GESTION DE FAIT

---

Fichiers liés : Communication_48.pdf

---

Source